Règlement Intérieur

Règlement Intérieur

Table des matières

TITRE I – PRATIQUE SPORTIVE

Article 1 – Dispositions générales

Toute personne désirant pratiquer une activité sportive au sein du Dojo Nantais se doit d’accepter le présent règlement intérieur. Celui-ci est notamment en accord avec les règlements intérieurs des Fédérations et Confédérations citées à l’article 1er des statuts.

Article 2 – Licence

Tout participant aux séances dispensées par le Dojo Nantais doit obligatoirement être licencié à la fédération ou confédération dont relève sa discipline. La licence permet au pratiquant de bénéficier d’une assurance dans les conditions souscrites par la fédération de sa discipline.
Pour le judo et les disciplines associées, elle couvre les adhérents contre les accidents qui pourraient survenir pendant les séances dans les conditions prévues à l’article 10 du présent règlement, mais n’est pas une assurance personnelle contre les accidents qui pourraient survenir hors des Dojos (sur le trajet par exemple).

Article 3 – Séances d’essai

Par dérogation à l’article précédent, tout nouveau pratiquant peut bénéficier de deux séances d’essai gratuites sans être licencié. Toutefois, avant le début de la première séance d’essai il doit obligatoirement remplir et remettre le formulaire de demande de licence qui le couvrira en cas d’accident lors de ces séances d’essai.

Article 4 – Dossier d’inscription

Le dossier d’inscription se compose de :

  • une fiche de renseignements ;
  • une demande de licence ;
  • un certificat médical avec aptitude à la pratique de la discipline à l’entraînement et en compétition (ou une attestation santé après avoir répondu au questionnaire de santé pour les anciens adhérents) ou une prescription médicale pour le Sport Santé.

La fiche de renseignements doit être dûment remplie et signée par le pratiquant et son représentant légal (si l’enfant est mineur). La signature sur le dossier d’inscription implique l’acceptation totale du présent règlement et valide ainsi la prise de licence par le Club auprès de la Fédération de la discipline.

Lors d’une séance d’essai, le pratiquant doit également respecter les dispositions du présent règlement.

Le dossier d’inscription doit être rendu complet avec le justificatif médical et le règlement (chèque, chèque vacances, virement bancaire,…). Tout dossier incomplet sera refusé et par conséquent l’accès du pratiquant sera refusé.

Article 5 – Adhésion, cotisation et licence

L’adhésion à l’association est un droit d’entrée versée une seule fois la première année d’inscription au club.
La cotisation permet d’assurer le fonctionnement du club et de participer aux activités et animations proposées durant la saison sportive.
La licence est une cotisation fédérale reversée à chacune des fédérations et confédérations.
Les montants de l’adhésion et de la cotisation sont fixés par le Comité directeur. Le montant de la licence est fixé par la fédération ou la confédération de rattachement.
La cotisation et la licence sont annuelles et s’applique pour la période allant du 1er septembre au 31août de l’année suivante.
Elles doivent être réglées à l’inscription pour la saison en cours ou en plusieurs fois selon les conditions de chaque discipline.
Toute année commencée est due.
Aucun remboursement ne sera accordé, sauf en cas exceptionnel (mutation professionnelle, déménagement…) ou sur présentation d’un certificat médical justifiant l’arrêt de l’activité sportive.
L’absence occasionnelle ou régulière du pratiquant aux cours ne peut donner droit à une dérogation tarifaire.
Sauf circonstances exceptionnelles, les cours sont assurés pendant toute la saison sportive de septembre à juin. Les jours et heures des cours sont disponibles sur le site du Dojo Nantais (www.dojonantais.com). Toutefois, en général, les cours ne sont pas assurés pendant les vacances scolaires et les jours fériés.
Des stages sportifs peuvent être proposés aux périodes de vacances scolaires par certaines disciplines : ils feront l’objet d’une inscription et d’un règlement en sus de la cotisation annuelle.

Article 6 – Certificat médical

Le certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline y compris en compétition est obligatoire pour l’inscription des nouveaux inscrits. Il est actuellement valable 3 ans pour les anciens adhérents pour la même discipline, si la négative est répondue à toutes les questions du questionnaire santé.

Article 7 – Responsabilité envers les mineurs

Les parents (ou les responsables légaux) sont responsables de leur enfant jusqu’à l’arrivée du Professeur et après la fin de la séance d’entraînement dans les couloirs et les vestiaires. L’enfant est pris en charge par le professeur dans la salle de pratique durant la séance d’entraînement. Il est demandé aux parents (ou les responsables légaux) de vérifier la présence du professeur avant de laisser leur enfant au Dojo.
Les jeunes pratiquants doivent arriver à l’heure pour leur cours et ne peuvent le quitter avant la fin, sauf cas d’urgence et avec l’accord des parents pour les mineurs. Les parents (ou les responsables légaux) des enfants doivent venir les chercher à la fin du cours et avant le début du cours suivant.
S’ils sont en retard, les enfants ont la possibilité de rester dans la salle sans engager la responsabilité du Club.
La responsabilité du Dojo Nantais s’arrête à la fin du cours. Les parents (ou les responsables légaux) récupèrent alors leur enfant auprès du Professeur dans l’enceinte du Dojo.
Les parents (ou les responsables légaux) dégagent la responsabilité du Dojo Nantais pour leur enfant venant seul aux activités. En cas de problème survenu lors du trajet, il ne saurait être tenue pour responsable.

Toute personne désirant pratiquer une activité sportive au sein du Dojo Nantais se doit d’accepter le présent règlement intérieur. Celui-ci est notamment en accord avec les règlements intérieurs des Fédérations et Confédérations citées à l’article 1er des statuts.

Article 8 – Professeurs

A chaque séance, un Professeur dûment habilité et titulaire d’un diplôme, brevet, certificat ou autorisation d’enseigner nécessaire à l’enseignement de la discipline encadre les différents groupes de participants. Il peut se faire assister par une personne licenciée. Le professeur est le seul responsable sur le tatami et ne doit pas être dérangé pendant la séance, sauf en cas d’urgence.
En cas d’absence de l’enseignant et dans le cas où ce remplacement ne pourrait être programmé à temps, une information pour annoncer la suppression du cours sera mise en ligne sur les réseaux sociaux, dans la mesure du possible.

Article 9 – Hygiène et sécurité

Pour le respect de tous, chaque pratiquant se doit de respecter les règles d’hygiène et de sécurité décrites ci-dessous :

  • avoir une tenue adaptée à la pratique et propre ;
  • les ongles des mains et des pieds doivent être coupés courts et être propres ;
  • porter des tongs/claquettes/chaussures pour ses déplacements aux abords immédiats de l’espace de pratique et pour effectuer le chemin depuis ou vers les vestiaires ou les toilettes ;
  • monter sur le tatami pieds nus. Le port de chaussettes est autorisé en cas de plaies ou de verrues plantaires ;
  • enlever tout objet (bijoux, montre, boucles d’oreille…) ;
  • attacher les cheveux longs avec un élastique ;
  • les bonnets, bandeaux, foulards, barrettes ne sont pas autorisés pour des raisons de sécurité ;
  • porter obligatoirement un T-shirt sous la tenue des pratiquantes féminines.
  • des règles complémentaires peuvent être imposées selon la situation sanitaire.

Il est vivement conseillé de prendre une douche après la pratique sportive et d’une trousse de premiers soins.
Toute personne qui ne respectera pas ces conditions d’hygiène et de sécurité pourra être refusée.
Chaque pratiquant devra disposer d’une bouteille d’eau ou d’une gourde d’eau personnelle pour s’hydrater pendant le cours. Celle-ci devra être remportée à la fin du cours.
Les pratiquants ne peuvent pénétrer sur le tatami qu’en kimono et les pieds nus.
Chaque utilisateur devra, en quittant les lieux, ramasser ses détritus et les jeter dans les poubelles et conteneurs prévus à cet effet.

Article 10 – Déclaration d’accident

En cas de blessures pendant un entraînement ou une manifestation organisée dans le cadre d’une activité du Dojo Nantais, une déclaration d’accident doit être faite, selon les modalités prévues par chaque Fédération et Confédération, par le blessé ou son représentant légal, dès le premier jour de survenance et au plus tard dans les 5 jours.
Le Professeur responsable de l’activité doit en être informé dès la survenance de l’accident.

Article 11 – Assiduité

Tout pratiquant s’engage à suivre les cours avec régularité jusqu’à la fin de la saison sportive. Si pour une raison quelconque il devait arrêter, même provisoirement, il doit en avertir l’enseignant ou le secrétariat par écrit.

Article 12 – Intercours/vestiaires

Afin de ne pas perturber l’enchaînement des cours, il est préférable de se changer dans les vestiaires.
Il est recommandé de ne pas laisser d’affaires personnelles dans les vestiaires. Le Dojo Nantais décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Article 13 – Comportement

Les pratiquants et leurs accompagnants doivent avoir un comportement conforme à l’esprit sportif et au code moral des disciplines pratiquées au Dojo Nantais.
Le respect des personnes, des lieux et du matériel sera exigé de la part de tous les pratiquants.
L’attitude du pratiquant pendant l’entraînement reflète son respect envers le professeur. Chacun est tenu d’adopter une posture digne pendant les entraînements. Toute personne se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou par des propos incorrects lors des entraînements, animations ou déplacements pourra être exclue temporairement ou définitivement sur décision du Bureau ou du Comité Directeur, dans les conditions prévues à l’article 14 du présent règlement et sans remboursement de la cotisation.
L’accès à la surface de pratique pourra être refusé au pratiquant qui arrive en retard. S’il s’agit d’un mineur, il devra attendre la fin du cours pour quitter la salle.
L’accès à la surface de pratique est interdit aux non-pratiquants (parents, accompagnants…) qui sont en outre invités à rester à l’extérieur de la salle. La sécurité et la qualité de l’enseignement dépendent du silence dans la salle et de la concentration des pratiquants.

Article 14 – Procédure disciplinaire

Tout adhérent ayant eu un comportement répréhensible, dans le cadre des activités du Dojo Nantais ou d’animations extérieures auxquelles le club participe, est susceptible de faire l’objet d’une sanction dans le cadre d’une procédure disciplinaire.
Les sanctions applicables sont les suivantes :

  • l’avertissement ;
  • le blâme (rappel à l’ordre verbal et solennel) ;
  • une exclusion temporaire du cours ou de ses fonctions qui ne peut excéder un mois ;
  • une exclusion définitive. Selon la gravité des faits, une radiation définitive de la Fédération est possible.

L’avertissement, le blâme et l’exclusion temporaire sont prononcés par les représentants du Bureau.
L’exclusion définitive est prononcée par le Comité directeur après convocation d’un conseil de discipline composé de représentants du Comité directeur, des professeurs concernés, de toute personne dont la présence est jugée utile par le Comité directeur et de la personne assistant l’adhérent.
Aucune sanction ne peut être infligée à l’adhérant sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.
Des membres du Bureau et le cas échéant le professeur convoquent l’adhérant en lui indiquant l’objet de cette convocation. Celle-ci précise par écrit la date, l’heure et le lieu de l’entretien qui aura lieu au plus tôt 15 jours après cette convocation, afin de permettre à l’adhérent de préparer sa défense. L’adhérant peut se faire assister par une personne de son choix.

Au cours de l’entretien, un échange a lieu sur les faits reprochés et les conséquences susceptibles d’en résulter. A l’issue de cet entretien et après en avoir débattu, si les faits justifient une sanction, les représentants du Bureau prononcent la sanction.
Dans le cas où une exclusion définitive est envisagée, le conseil de discipline se réunit dans les mêmes conditions de convocation et de tenue de l’entretien précisées supra. Cette exclusion définitive fait l’objet d’une décision du Comité directeur écrite et motivée, notifiée à l’adhérant dans le mois suivant la réunion du conseil de discipline.

Article 15 – Propreté, sécurité et utilisation des espaces

Tous les membres, accompagnants et visiteurs sont invités à veiller à la propreté générale et à respecter les consignes de sécurité spécifiques pouvant être indiquées dans les salles.
Certaines salles n’étant pas la propriété du Dojo Nantais, il convient en outre de se conformer aux dispositions particulières d’utilisation de ces espaces.
Lorsque la salle en est équipée, l’utilisation du matériel de musculation s’effectue sous la surveillance du Professeur responsable de l’activité et selon les conditions prévues. Après emploi, le matériel doit être rangé par l’utilisateur.

Article 16 – Dégradation de matériel

Tout bien mobilier ou immobilier brisé ou dégradé volontairement ou accidentellement devra être remboursé par le pratiquant (ou son responsable légal) sur présentation d’une facture par l’association.

Article 17 – Compétitions

Le passeport FFJDA précisant l’aptitude à la compétition est obligatoire pour participer aux compétitions (à partir des poussins).
Les compétiteurs doivent s’assurer que leur passeport est à jour (timbres licences, aptitude médicale, grade…). Lorsque les compétiteurs s’engagent à participer à une compétition, ils doivent être présents le jour de la compétition. S’ils ne peuvent pas y participer, ils doivent avertir rapidement leur professeur par téléphone ou messagerie.

Article 18 – Déplacements

Le transport d’enfants de moins de 18 ans par d’autres parents, ou accompagnants autorisés, notamment pour se rendre aux compétitions et manifestations auxquelles le Dojo Nantais participe, se fait sous la responsabilité exclusive du conducteur du véhicule.
Le choix d’un transport de l’enfant dans le véhicule d’un autre parent, même si le Dojo Nantais a initié le co-voiturage, reste de la responsabilité des parents ou des représentants légaux.

Article 19 – Droit à l’image

L’image d’un membre du Dojo Nantais est susceptible d’être captée par tout moyen, photo ou vidéo, dans le cadre des activités du Club.
Chaque adhérent, ou son représentant légal, précise lors de l’inscription l’autorisation ou non de diffusion de son image, via les supports de communication ou les réseaux sociaux du Club.
Les membres du Dojo Nantais ou accompagnants ne sont pas autorisés à diffuser des photos ou vidéos sans l’accord des intéressés ou du Club.

Article 20 – Passage des grades

Les grades symbolisent la progression de l’élève. Ils sont délivrés par le professeur jusqu’à la ceinture marron, la ceinture noire et les grades supérieurs s’obtenant quant à eux à l’issue d’un examen officiel.
Le passage au grade supérieur d’un élève est conditionné par sa progression technique mais aussi son attitude (respect du code moral) et son implication dans la vie du Club.
L’obtention de la ceinture noire nécessite ainsi la reconnaissance d’une implication personnelle dans le développement de la discipline, validée par le professeur.
Conformément à cette démarche, les pratiquants postulant à un grade supérieur devront avoir participé au cours de la saison à plusieurs animations en tant qu’arbitre, commissaire sportif ou, à défaut, avoir apporté une assistance dans l’organisation de plusieurs animations validées par le Club. Les modalités pratiques seront fixées par le Comité directeur.

TITRE II – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Article 21 – Réunions de l’assemblée générale

L’assemblée générale de l’association se réunit conformément aux dispositions des articles 9 et 10 des statuts.
La vérification des pouvoirs des membres est assurée à l’entrée de la salle de réunion.
Chaque membre doit présenter une licence en cours de validité ou justifier d’une demande d’adhésion pour l’année en cours.
Les procès verbaux, signés par le président de séance et par le secrétaire sont transcrits sur des feuilles numérotées et conservés au siège de l’association.

Article 22 – Réunions du Comité directeur

Le Comité directeur se réunit conformément aux dispositions de l’article 13 des statuts.
Il est arrêté un calendrier annuel de réunions qui doivent se tenir au moins quatre fois par an.
Les procès verbaux, signés par le président de séance et par le secrétaire sont transcrits sur des feuilles numérotées et conservés au siège de l’association.
Les enseignants salariés du Dojo Nantais désigneront, selon les modalités qu’ils conviendront, un représentant qui participera aux réunions du Comité directeur avec voix délibérative. Celui-ci ne pourra être le Directeur technique et devra être licencié au Dojo Nantais et rémunéré par l’association depuis au moins 6 mois.

Article 23 – Composition et attributions du Bureau

Le Bureau comprend au maximum 8 membres dont un exécutif, comprenant :

  • le Président ;
  • un secrétaire ;
  • un trésorier.

Ceux-ci pouvant recevoir des adjoints pour des tâches spécifiques.
Ils sont élus au scrutin secret à un seul tour à la majorité relative représentant au moins le tiers des suffrages exprimés.
Il est procédé à une élection par catégorie de fonctions. En cas d’égalité de suffrages pour un même poste, une nouvelle élection est réalisée afin d’élire l’un des candidats.
En cas de partage des voix, le Président a voix prépondérante.
Le Bureau veille à l’application des décisions prises par le Comité directeur auquel il rend compte régulièrement de son activité.
Il procède à l’examen des affaires courantes et prépare les questions à soumettre au Comité directeur ou qui lui sont soumises par lui pour étude. Le Bureau est aussi un organe de réflexion sur les axes de développement et la stratégie du Club.
Il prend toutes initiatives utiles à la bonne marche de l’association et toutes décisions urgentes, à charge d’en rendre compte au Comité directeur à la plus proche réunion de ce dernier.
Tous les contacts avec les représentants des partenaires institutionnels et privés sont obligatoirement du ressort d’un membre du Bureau ou du Président de l’association.
Le Bureau peut confier à certains de ses membres des missions particulières concernant l’animation, l’administration ou ses rapports avec des organisations extérieurs de l’association.

Article 24 – Rôle et Fonctionnement des Sections

Afin de lui permettre d’atteindre les buts définis dans ses statuts, le Dojo Nantais crée des sections pour chaque discipline.
Par délégation du Comité directeur, dans le respect des axes stratégiques et des décisions prises par celui-ci, chaque Section est chargée de gérer ses activités et de proposer les moyens à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs définis.
Membre de droit du Comité directeur, le ou la responsable de Section est nommé(e) par le Bureau et participe activement à toutes les réunions. En cas d’absence exceptionnelle un(e) suppléant(e) sera désigné(e).
Sous la responsabilité du Président, le ou la responsable de Section est garant personnellement devant le Comité directeur et le Bureau de la bonne marche de sa discipline.

Il s’entoure de collaborateurs(trices) pour l’aider à organiser sa discipline. Il fournira la liste des personnes et des responsabilités notamment en matière de gestion financière.
Chaque section a pour tâches essentielles :

  • d’assurer l’animation et la pérennité des activités de la discipline ;
  • de faire mieux connaître le Dojo Nantais, son esprit, ses objectifs, ses diverses activités, projets et manifestations ;
  • d’animer et assurer la promotion de la discipline dont elle assume la responsabilité vis-à-vis du Comité directeur ;
  • d’élaborer son projet de développement et les actions en tenant compte des incidences matérielles, organisationnelle et financières ;
  • d’organiser techniquement (dates, lieux, conditions de déroulement, déplacement, tournois etc…) les épreuves ou rencontres inscrites aux calendriers des fédérations auxquelles la section est affiliée, en se coordonnant si nécessaire avec les autres sections.

Elle s’informe des réalisations, des projets et des éventuelles difficultés, encourage les initiatives et veille à transmettre les informations auprès du Comité directeur et de tous les membres en les invitant à participer aux animations sportives et à l’assemblée générale.
Elle définira ses besoins en formation, qu’elle transmettra au Bureau de l’association, afin de favoriser la compétence individuelle et de permettre la pérennisation de la Section.
Elle veille à l’application des règles régissant la pratique sportive. Il en est ainsi du règlement disciplinaire des fédérations et de la lutte contre le dopage, de la sécurité des installations. Les actions visant à favoriser le fair-play et le sport sans violence sont encouragées.
Le président ou un membre du Bureau peut participer à toutes les réunions des sections, dont le calendrier et l’ordre du jour sont communiqués au secrétariat général de l’association.

Article 25 – Délégation du Président

Le président peut déléguer son pouvoir d’ordonnancement des dépenses, sous sa responsabilité et dans des limites qu’il fixe, au trésorier. Ce dernier est chargé du contrôle des comptes de l’association.

Article 26 – Commissions

Pour le seconder, le Comité directeur institue les groupes de travail qui lui paraissent nécessaires, tels que :

  • Commission sportive ;
  • Commission animation ;
  • Commission communication ;
  • Commission haut-niveau.

Chaque commission est placée sous la responsabilité d’un membre du Comité directeur.

Article 27 – Organisation des instances à distance et vote électronique

Les réunions des instances décisionnelles de l’association peuvent être organisées à distance, en visio-conférence ou en audioconférence, sous réserve d’avoir préalablement informé les participants des conditions de tenue.
L’identification, la participation effective des membres, ainsi que la retransmission continue et simultanée des délibérations doivent être rendus possible.
Le lieu de la réunion est indiqué dans la convocation et précise qu’une partie ou la totalité des membres se trouve à distance. Dans le cas d’une dématérialisation totale, le lieu de tenue de la réunion sera réputée être le siège de l’association.
Dans les délais fixés par l’article 8 des statuts, les membres de l’association reçoivent un courrier électronique les informant de la date de la réunion et leur indiquant la solution informatique retenue, l’adresse du site Internet ainsi que les modalités d’accès.
La personne responsable de l’organisation de la réunion s’assure de la gestion de la feuille de présence des personnes présentes, aussi bien sur place qu’à distance.
Le vote électronique, par voie dématérialisée, doit être prévu dans des conditions propres à garantir la sincérité du scrutin et le cas échéant le secret du vote.
Le vote peut avoir lieu pendant ou après la réunion la clôture de la réunion. Les membres de l’association doivent être informés au préalable des modalités de déroulement du scrutin.
Le vote électronique s’effectue en ligne par le biais d’un site Internet ou d’une application accessible à partir d’un poste informatique ou de tout autre système de communication avec accès à Internet (smartphone, tablette, etc.).
Un membre votant par voie électronique ne peut recevoir de pouvoir.
Les résultats du scrutin mentionnent le nombre de votes ventilés par modalités de vote.

Article dernier – Application

Le présent règlement intérieur a été validé en Comité directeur le 22 janvier 2021. Il est applicable à l’ensemble des membres du Dojo Nantais, à compter de cette date.

La Secrétaire

Le Président